Droits de douane, TVA et taxes d'importation
TVA et droits de douane dans l'UE
Toutes les commandes à destination de l'UE sont expédiées en mode « Postal Delivery Duty Paid » (PDPP). La TVA est collectée sur tous les articles, y compris les frais d'expédition, d'assurance et tout autre frais lié à la commande. Tous les prix affichés incluent la TVA. À titre de référence, le détail du montant total de la TVA est indiqué lors du paiement. Les droits de douane sont ajoutés en tant que ligne distincte lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu et leur valeur et envoyés en mode PDDP. Aucun frais de TVA ou de douane supplémentaire ne s'appliquera à la livraison, bien qu'un petit nombre de pays de l'UE appliquent des frais administratifs modestes pour la réception de votre article.
Îles Canaries
Ne participent pas au processus IOSS. Les commandes n'incluront pas la TVA et seront soumises aux frais de douane locaux avant la livraison. Une facture vous sera envoyée par le transporteur et les frais doivent être réglés avant que la livraison ne puisse être effectuée.
Norvège et VOEC
La TVA sur les fournitures sera collectée sur les commandes dont la valeur de chaque article est égale ou inférieure à 3 000 NOK. La TVA est appliquée sur tous les articles, y compris les frais d'expédition, d'assurance et tout autre frais lié à la commande. Vous verrez le montant de la TVA dans le total de la commande lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu, leur valeur et notre numéro d'enregistrement VOEC. Aucun frais de TVA supplémentaire ne s'appliquera. Toute commande norvégienne incluant un article d'une valeur de 3 000 NOK ou plus n'inclura pas la TVA et sera soumise aux frais de douane locaux avant la livraison. Ces frais doivent être payés au transporteur avant que la livraison ne puisse être effectuée.
TPS en Australie et Nouvelle-Zélande
La TPS sera collectée sur toutes les commandes à destination de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande jusqu'à une valeur de 1 000 A$ / 1 000 NZ$, hors frais d'expédition. La TPS est appliquée sur tous les articles, y compris les frais d'expédition, d'assurance et tout autre frais lié à la commande. Vous verrez le montant de la TPS dans le total de la commande lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu, leur valeur et notre numéro d'enregistrement ABN / IRD. Aucun frais de TPS supplémentaire ne s'appliquera. Les commandes d'une valeur supérieure à 1 000 $ n'incluront pas la TPS et seront soumises aux frais de douane locaux avant la livraison. Ces frais doivent être payés au transporteur avant que la livraison ne puisse être effectuée.
TPS de Singapour
La TPS sera collectée sur toutes les commandes à destination de Singapour jusqu'à une valeur de 400 SG$, hors frais d'expédition. La TPS est appliquée sur tous les articles, y compris les frais d'expédition, d'assurance et tout autre frais lié à la commande. Vous verrez le montant de la TPS dans le total de la commande lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu, leur valeur et notre numéro d'enregistrement à la TPS. Aucun frais de TPS supplémentaire ne s'appliquera. Les commandes d'une valeur supérieure à 400 SG$ n'incluront pas la TPS et seront soumises aux frais de douane locaux avant la livraison. Ces frais doivent être payés au transporteur avant que la livraison ne puisse être effectuée.
Taxe de vente et tarifs douaniers aux États-Unis
Les lois fiscales et les seuils de perception des taxes varient d'un État à l'autre. Nous pouvons être tenus de collecter la taxe de vente, ou celle-ci peut être collectée auprès de l'acheteur à la réception. Si votre adresse de livraison se trouve dans l'un des États américains où nous sommes tenus de facturer la taxe de vente, celle-ci sera incluse dans le total de la commande lors du paiement.
Les droits de douane sont appliqués en fonction du type d'article et du pays d'origine. Si un article est soumis à des droits de douane, ceux-ci seront calculés et automatiquement inclus dans le prix de l'article. Les commandes sont envoyées en mode « Postal Delivery Duties Paid » (PDDP) et vous ne serez pas tenu de payer de droits de douane à la livraison.
TVA en Suisse et au Liechtenstein
La TVA sera collectée sur certaines commandes livrées à des adresses situées dans le territoire douanier suisse de la Suisse et du Liechtenstein. Conformément à la législation suisse sur la TVA, nous ne ferons aucune distinction entre les ventes effectuées à des personnes assujetties et non assujetties. Vous verrez le montant de la TVA dans le total de la commande lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu, leur valeur et notre numéro d'enregistrement CHE. Aucun frais de TVA supplémentaire ne s'appliquera.
Jersey
La TPS sera collectée sur toutes les commandes importées à Jersey. La TPS est appliquée sur tous les articles, y compris les frais d'expédition, d'assurance et tout autre frais lié à la commande. Si nous avons collecté la TPS, vous verrez le montant dans le total de la commande lors du paiement. Les colis seront marqués avec leur contenu, leur valeur et notre numéro d'enregistrement à la TPS. Aucun frais de TPS supplémentaire ne s'appliquera.
Autres conditions
En dehors des frais énumérés ci-dessus, tous les coûts d'importation et d'exportation, la TVA à l'importation, les tarifs douaniers, les droits de douane, les frais de douane et les frais administratifs de messagerie sont à la charge du client.
Le refus de payer les frais de douane constitue une violation de nos conditions de service et peut entraîner la rétention ou la destruction des marchandises par les autorités douanières. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.
Si l'article nous est retourné, nous l'inspecterons et procéderons au remboursement dans les 10 jours ouvrables suivant sa réception, sous réserve qu'il soit dans le même état que celui dans lequel il a été envoyé, inutilisé, non ouvert (si scellé) et dans son emballage d'origine. Les frais d'expédition initiaux ainsi que tous les frais ultérieurs engagés seront déduits du montant du remboursement.